Privacy policy pour intérimaires et candidats intérimaires d'IMPACT SA

Nous tenons au respect de la vie privée !

Par conséquent, tout le personnel d'Impact SA privilégie la sécurité et la confidentialité dans tout ce qui touche les données à caractère personnel collectées pour tous les travailleurs. La présente charte Vie privée décrit quelles données à caractère personnel nous traitons, sur quelles bases et pour quelles raisons, et détaille également les mesures de protection prises afin de protéger vos données à caractère personnel.

1. Qui contacter en cas de questions ?

IMPACT SA, siège social établi à Hendrik van Veldekesingel 150 bus 81, 3500 Hasselt, inscrit à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro 0464.633.166, est le responsable du traitement de vos données à caractère personnel.

En sa qualité de responsable du traitement, IMPACT SA déclare respecter la législation belge sur la vie privée ainsi que les dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données depuis son entrée en vigueur.

Au sein de l'entreprise, seules les personnes responsables ont accès aux données à caractère personnel en fonction des tâches qui leur sont attribuées.

Si vous avez des questions complémentaires et/ou souhaitez de plus amples renseignements, n'hésitez pas à contacter Audrey Vanderperren, notre Déléguée à la Protection des Données, à l'adresse suivante : privacy@impact.be.

2. Quelles sont les données à caractère personnel concernées ?

Le Règlement Général sur la Protection des Données définit les données à caractère personnel comme suit :

Toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable ; est réputée être une "personne physique identifiable" une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu'un nom, un numéro d'identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.

Cette définition s'applique chaque fois que cette charte Vie privée fait référence aux données à caractère personnel.

Des catégories particulières de données à caractère personnel peuvent également faire l'objet d'un traitement. Par cela, il faut comprendre :

Le traitement des données à caractère personnel qui révèle l'origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les convictions religieuses ou philosophiques ou l'appartenance syndicale, ainsi que le traitement des données génétiques, des données biométriques aux fins d'identifier une personne physique de manière unique, des données concernant la santé ou des données concernant la vie sexuelle ou l'orientation sexuelle d'une personne physique.

3. Quelles données à caractère personnel font-elles l'objet d'un traitement ?

Nous recueillons et traitons plusieurs données à caractère personnel de nos candidats et intérimaires. Il s'agit de :

• Vos coordonnées, telles que votre adresse, adresse mail, numéro de téléphone et numéro de GSM ;
• Curriculum vitae, lettres de motivation, notes prises lors d'un entretien d'embauche ;
• Copie de carte d'identité, de permis de séjour ou de carte de travail selon les cas ;
• Copie du permis de conduire s'il est nécessaire pour l'exécution du contrat de travail ;
• Photos et vidéos ;
• Informations pour le paiement des salaires : numéro de registre national, adresse, état civil, comptes bancaires, composition de ménage, date, lieu et pays de naissance, numéro de téléphone, adresse e-mail, nationalité, sexe, langue ;
• Salaire et fiches de salaire ;
• Nom de la personne à contacter en cas d'urgence ;
• Check-list accueil et fiche de poste de travail ;
• Documents et formulaires d'évaluation dans le cadre de l'emploi dans une entreprise certifiée VCA ;
• Certificats de formation et résultats des tests éventuels ;
• Documents sociaux ;
• Attestation d'aptitude médicale si nécessaire à l'exécution du contrat de travail.

4. Pourquoi ces données à caractère personnel sont-elles traitées et quel est le fondement du traitement ?

Les informations relatives aux salaires (paiement, fiches, etc.) et documents sociaux sont collectées afin de permettre l'administration des salaires avec comme fondement l'exécution d'un contrat.

Le nom d'une personne à contacter est enregistré de façon à pouvoir contacter un membre de la famille ou un proche en cas d'urgence, avec comme fondement la nécessité de protéger les intérêts vitaux du travailleur.

Les coordonnées, CV, lettre de motivation et notes prises lors de l’entretien ainsi que les résultats de tests et formulaires d'évaluation sont traités afin d'exécuter toute la procédure de sélection, avec comme fondement notre intérêt légitime.

Les certificats de formation sont collectés afin de vous attribuer un poste de travail auprès de l'un de nos clients, avec comme fondement l'exécution d'un contrat de travail.

Les photos et vidéos sont collectées et traitées afin d'être utilisées pour la communication interne et pour le marketing sur nos réseaux sociaux, avec comme fondement votre autorisation préalable.

Une copie de votre carte d'identité, permis de séjour ou carte de travail est prise afin de permettre la procédure de candidature, avec comme fondement notre intérêt légitime.

Une copie du permis de conduire est prise si cela s'avère nécessaire à l'exécution du contrat de travail, avec comme fondement la bonne exécution d'un contrat.

Les renseignements relatifs à votre état civil et à vos enfants à charge sont nécessaires pour les calculs fiscaux et sociaux.

Une check-list accueil et la fiche poste de travail sont recueillies par nos soins avec comme fondement l'exécution d'un contrat de travail.

Nous recueillons aussi des documents et formulaires d'évaluation dans le cadre d'un emploi dans une entreprise certifiée VCA, avec comme fondement notre intérêt légitime.

Nous recueillons si nécessaire le certificat d'aptitude médicale dans le cadre d'un emploi, avec comme fondement l'exécution d'un contrat de travail.

Les données que nous conservons lors de la consultation de notre site Internet sont traitées avec comme fondement votre autorisation préalable et notre intérêt légitime.

5. Quelles données à caractère personnel sont recueillies sur notre site Internet ?

En cas de consultation de notre site Internet, nous collectons et conservons les données à caractère personnel suivantes :

• Nom de domaine (adresse IP) lors de la consultation du site ;
• Adresse e-mail en cas d'envoi de messages ou de questions sur le site web ;
• Adresse e-mail en cas de communication avec IMPACT SA ;
• Adresse e-mail en cas de participation à des forums de discussion ;
• Tous les renseignements portant sur les pages des autres sites consultés pour accéder au nôtre ;
• Tous les renseignements concernant les pages de notre site consultées par l'internaute ;
• Tous les renseignements donnés de façon volontaire par l'internaute (par exemple demande d’informations et/ou un enregistrement sur le site).

Ces informations sont utilisées pour améliorer le contenu de notre site Internet avec comme base juridique notre intérêt légitime.

6. Direct Marketing

En cas de consultation de notre site Internet, nous collectons et conservons les données à caractère personnel suivantes :

• Nom de domaine (adresse IP) lors de la consultation du site ;
• Adresse e-mail en cas d'envoi de messages ou de questions sur le site web ;
• Adresse e-mail en cas de communication avec IMPACT SA ;
• Adresse e-mail en cas de participation à des forums de discussion ;
• Tous les renseignements portant sur les pages des autres sites consultés pour accéder au nôtre ;
• Tous les renseignements concernant les pages de notre site consultées par l'internaute ;
• Tous les renseignements donnés de façon volontaire par l'internaute (par exemple demande d’informations et/ou un enregistrement sur le site).

Ces informations sont utilisés à des fins de direct marketing sur la base juridique de votre consentement préalable.

Si vous nous avez communiqué votre adresse postale pour le direct marketing via le site web, vous pourriez recevoir des mailings périodiques d'IMPACT SA contenant des informations à propos de nos produits, de nos services et des événements à venir à condition que vous ayez donné votre autorisation explicite.

Si vous nous avez communiqué votre numéro de téléphone pour le direct marketing via le site web, vous pourriez être contacté par nos soins concernant des informations à propos de nos produits, services et événements à venir à condition que vous ayez donné votre autorisation explicite.

Si vous nous avez communiqué votre numéro de GSM pour le direct marketing via le site web, vous pourriez être contacté par nos soins par messages (SMS ou MMS) concernant des informations à propos de nos produits, services ou événements à venir (à des fins de marketing direct), à condition que vous ayez donné votre autorisation explicite.

Si vous nous avez communiqué votre adresse e-mail pour le direct marketing via le site Internet, vous pourriez être contacté par nos soins par e-mail concernant des informations à propos de nos produits, services ou événements à venir (à des fins de marketing direct), à condition que vous ayez donné votre autorisation explicite.

Si vous ne souhaitez recevoir de mailing ou d'appel téléphonique d'aucune entreprise, contactez la liste Robinson du Belgian Direct Marketing Association (www.robinsonlist.be, téléphone gratuit 0800-91 886 ou par poste à l'adresse BDMA, Buro&Design Center, Esplanade du Heysel B46, 1020 Bruxelles).

7. Cookies

Lorsque vous consultez notre site Internet, certaines données sont conservées à partir de cookies téléchargés sur votre ordinateur.

Que sont les cookies ?

Les cookies sont de petits fichiers texte qui sont stockés sur l'ordinateur ou tout autre appareil informatique lors de la consultation d'un site Internet ou de l'utilisation d'une application électronique. Le cookie permet d'identifier le navigateur Internet pendant la consultation du site ou lors des visites ultérieures.

Les cookies peuvent être placés par le serveur du site Internet ou l'application consultée, mais également par des serveurs tiers qui collaborent avec ce site Internet ou application.

Un réglage du navigateur Internet permet de gérer et de refuser l'installation des cookies. Vous pouvez à tout moment effacer les cookies installés sur votre ordinateur ou appareil nomade.

Quels cookies utilisons-nous sur notre site Internet ?

Notre site Internet utilise des cookies fonctionnels (essentiellement temporaires) afin de permettre et/ou de faciliter la lecture et l'emploi de notre site Internet. Vous pouvez désactiver ces cookies par votre navigateur, mais cela peut nuire au bon fonctionnement de notre site Internet. Ces cookies sont effacés sitôt que vous fermez le navigateur Internet ou l'application.

Les cookies provenant de tiers sont gérés et installés par ces tiers (YouTube, Twitter, Facebook, Vimeo...). Par conséquent, certaines données obtenues lors de votre visite ou emploi de notre site Internet sont transmises à ces tiers. Nous faisons pour cela référence aux chartes Vie privée publiées par ces tiers sur leurs sites Internet respectifs : Facebook, Twitter, Google/YouTube, Vimeo… Sachez aussi que ces chartes Vie privée peuvent changer régulièrement.

Des cookies de la firme américaine Google, provenant des services Google Analytics, sont également installés via notre site Internet. Ces cookies contribuent à analyser la façon dont les internautes consultent le site web. Les informations ainsi obtenues (y compris votre adresse IP) sont transmises et stockées par Google sur des serveurs aux États-Unis. Google utilise ces renseignements pour établir des comptes rendus de l'activité pour les exploitants du site web et proposer d'autres services portant sur l'usage d'Internet et la consultation des sites web.

Google peut transmettre ces informations à des tiers s'il y est légalement obligé ou si ces tiers sont chargés de traiter ces renseignements pour son compte. Google n'associera cependant pas votre adresse IP à d'autres données dont il dispose. Vous pouvez refuser l'emploi des cookies en modifiant les paramètres appropriés dans votre navigateur Internet. Sachez cependant que dans ce cas, toutes les fonctionnalités du site Internet ne pourront peut-être pas être exploitées correctement.

En utilisant ce site web, vous autorisez le traitement des informations par Google de la façon et pour les finalités précitées.

8. Durée du traitement

Les données à caractère personnel des candidats intérimaires sont conservées jusqu'à 3 ans après le dernier contact pertinent. À l'échéance de ce délai, vous serez de nouveau contacté afin de savoir si vous désirez être encore enregistré dans nos bases de données, en vue de pouvoir être contacté pour des fonctions disponibles.

Les données à caractère personnel de travailleurs intérimaires ayant réellement travaillé pour nous sont conservées 5 ans après la fin du dernier contrat de travail. À l'échéance de ce délai de 5 ans, ils sont de nouveau contactés pour leur demander s'ils désirent rester enregistrés dans la base de données afin de pouvoir être contactés pour certaines fonctions.

Vos données à caractère personnel sont dans tous les cas conservées conformément à la législation spécifique et aux délais de prescription, qui nous obligent à conserver plus longtemps les données à caractère personnel, par exemple afin de pouvoir nous défendre en cas d'action devant le tribunal.

9. Quels sont vos droits en tant qu'intérimaire ?

9.1. Droits d'accès et de consultation

Vous avez le droit de prendre connaissance de vos données à caractère personnel ainsi que de l'usage que nous en faisons, conformément aux dispositions qui s'appliquent au secteur.

9.2. Droit de correction, effacement et restriction

Vous êtes libre de partager vos données à caractère personnel avec nous et avez toujours le droit de nous demander de les rectifier, de les compléter ou de les effacer. Vous ne pouvez pas vous opposer au traitement des données à caractère personnel nécessaire à l'administration du paiement des salaires ni aux données que nous devons conserver et traiter en vertu de la loi.

Vous pouvez également demander de restreindre le traitement de vos données à caractère personnel.

9.3. Droit d'opposition

Vous avez également le droit de vous opposer au traitement de vos données à caractère personnel pour des motifs sérieux et légitimes.

9.4. Droit de transmission de données

Vous disposez du droit d'obtenir sous une forme structurée, usuelle et lisible à l'aide d'une machine standard, vos données à caractère personnel qui ont été traitées par nos soins, et/ou de les transférer à d'autres responsables, et ceci conformément aux dispositions qui s'appliquent au secteur.

9.5. Droit de retrait de l'autorisation

Pour autant que le traitement soit basé sur votre autorisation préalable, vous disposez du droit de retirer cette autorisation.

9.6. Décisions et profilage

Le traitement de vos données à caractère personnel ne comprend aucun profilage. Vos données ne sont soumises à aucune décision issue d'un processus automatisé.

9.7. Exercice de vos droits

Vous pouvez exercer vos droits en remplissant le formulaire de demande, disponible sur cette page, et de spécifier quel droit vous voulez exercer.

9.8. Réclamations

Vous avez le droit d'introduire une plainte auprès de l'Autorité de protection des données (autrefois Commission Belge de la Vie privée) : Autorité de protection des données, Rue de la Presse, 35, 1000 Bruxelles, +32 (0)2 274 48 00, +32 (0)2 274 48 35, e-mail : contact@apd-gba.be.

Ceci ne porte en rien préjudice à un recours devant un tribunal civil.

Si vous estimez avoir subi un préjudice suite au traitement de vos données à caractère personnel, vous pouvez introduire une réclamation en dommages et intérêts.

10. Transmission à des tiers

Certaines de vos données à caractère personnel que nous traitons peuvent être transmises à des tiers. Il s'agit de :

• Renseignements concernant le paiement des salaires, transmis d'une part à notre secrétariat social Partena, afin d'exécuter l'administration salariale, et transmis d'autre part aux instances publiques compétentes dans le cadre de nos obligations légales.
• Votre intitulé, nom, prénom, adresse, numéro de registre national et langue sont transmis à Edenred pour l'octroi de chèques-repas, ecochèques et/ou chèques cadeau.
• Votre nom, prénom, numéro de registre national, numéro de téléphone et adresse e-mail sont transmis à UnifiedPost, afin d'assurer la gestion de vos contrats de travail électroniques.
• Les renseignements sur les salaires, votre situation médicale et votre fonction sont transmis à AG Insurance (assurance accidents du travail) dans le cadre de nos obligations légales en cas d'accident du travail ou sur le chemin du travail.
• Votre nom, prénom, numéro de registre national et fiche de poste de travail sont transmis à Idewe, notre service externe de prévention et de protection du travail, dans le cadre de la politique de bien-être.
• Votre CV anonymisé, lettre de motivation et résultat des tests éventuels sont transmis à nos clients afin de pouvoir vous proposer pour certaines fonctions.
• Votre CV anonymisé, lettre de motivation et résultat de tests éventuels sont transmis à nos prospects afin de pouvoir vous proposer pour certaines fonctions.
• Si nécessaire, les renseignements relatifs aux salaires sont transmis au client qui vous emploie, dans le but d'un engagement à durée indéterminée ou afin de suivre une éventuelle formation.
• Si nécessaire, les renseignements relatifs aux salaires sont transmis à nos partenaires de formation pour l'inscription à une formation dans le cadre de votre emploi.

Nous essayons de coopérer autant que possible avec des tiers au sein de l'Union européenne. Si nous devons faire appel à des tiers non européens, nous nous efforçons de garantir que vos données sont aussi sûres en dehors de l'Europe qu'ici en Europe. Ainsi, lorsque cela s'avère nécessaire, nous concluons des Clauses Contractuelles Types avec ces partenaires et fournissons des garanties supplémentaires. La liste actuelle des tiers peut être obtenue sur simple demande par e-mail.

Certains tiers traitent pour notre compte des données à caractère personnel afin d'exécuter des tâches déterminées. Nous concluons avec ces entreprises, qui interviennent comme sous-traitants, des accords de sous-traitance et mettons tout en œuvre afin qu'ils protègent correctement vos données à caractère personnel.

Vos données à caractère personnel ne seront ni vendues, ni louées, ni distribuées à des tiers, ni employées dans un but commercial, sauf comme décrit ci-dessus et moyennant votre autorisation préalable.

Vos nom, prénom et fonction seront également transmis à nos clients si vous devez commencer des prestations de travail.

Votre dossier personnel peut également être transmis au bureau d'audit pour l'exécution d'un audit dans le cadre de l'obtention ou du maintien d'un label de qualité, entre autres la fédération professionnelle et les partenaires externes d'auditeurs.

Dans de rares cas, il est possible que vos données à caractère personnel soient dévoilées, suite à une injonction judiciaire ou pour respecter une loi ou un règlement contraignant.

11. Références

IMPACT se réserve le droit de prendre des références auprès des anciens employés du candidat. Ceci pendant une période maximale d'un an après la candidature.

Le candidat sera informé à l'avance par IMPACT de l'employeur précédent qui sera contacté. Le candidat doit explicitement donner son consentement préalable et indiquer à l'avance quelles personnes de contact peuvent être contactées.

12. Nous protégeons vos données à caractère personnel

IMPACT SA met tout en œuvre afin de protéger tant que possible vos données à caractère personnel et votre vie privée. IMPACT SA prend à cette fin toutes les mesures techniques et organisationnelles qui s'avèrent nécessaires, car le respect de votre vie privée a beaucoup d'importance pour nous !

13. Modifications à cette charte vie privée

Cette charte Vie privée n'est pas un document statique. Elle peut subir et subira plusieurs modifications au fil du temps. Vous en serez toujours averti le moment venu.